Mentions légales

TMS Prod

TMS Prod et ses entités ne disposent pas du statut de société ou entreprise. Cela ne retire rien à leur sérieux et leur légalité.

Création : 2006

Contact email : contact@tmsprod.com

Recommandé électronique : à adresser à TMS Prod

Données personnelles : Conformément à la loi informatique et liberté du 06/01/1978 vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer en écrivant à : Service Juridique TMS Prod, legal@tmsprod.com en joignant un justificatif d'identité.

Veuillez trouver ci-après la liste des marques de TMS Prod. Veuillez noter que cette liste n'est pas exhaustive et l'absence d'une marque sur cette liste ne constitue pas une renonciation de la part de TMS Prod sur ses droits de propriété intellectuelle.

TMS Prod - TMS (Télévision) - Hilare FM

Les autres marques et logos apparaissant sur le site sont la propriété exclusive des parties tiers et TMS Prod ne détient aucun droit dessus. Ils sont soumis à la protection du droit de la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser ou reproduire les marques de ces partenaires sans leur autorisation expresse, nous vous prions de vous référer aux différentes directives des parties tiers sur l'utilisation de ces marques.

Ce site et son contenu sont protégés par le droit d'auteur et les droits de propriété intellectuelle. Certains éléments qui apparaissent sur ce site (et notamment les marques, dessins et logos) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, imitation et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, sans l'autorisation expresse et écrite de TMS Prod, est strictement prohibée.

Hébergeur des sites TMS Prod

Hébergeur : OVH, SAS au capital de 10 069 020 €

Siège social de l'hébergeur : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Téléphone de l'hébergeur : +33 9 72 10 10 07 (Prix d'un appel vers un poste fixe en France)

TMS est actuellement chez un autre hébergeur. Plus d'informations sur le site de TMS